Politique de traitement des données personnelles

1 Dispositions générales

Cette politique de traitement des données personnelles fait partie de l’avertissement légal du site www.aurelienmaisonnial.fr (ci-après le « Site ») s’applique à tout utilisateur du Site et décrit le traitement des données personnelles éventuellement collectées par Aurélien MAISONNIAL lors de l’accès au Site par l’utilisateur ainsi que pendant son utilisation.

Aurélien MAISONNIAL est soucieux de la protection et de la confidentialité des données personnelles et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection à vos données personnelles en conformité avec les règlementations en vigueur sur la protection des données personnelles, applicables en Europe (RGPD) et en France.

Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur les mesures et engagements pratiques pris par Aurélien MAISONNIAL afin de veiller au respect et à la protection de vos données personnelles lors de l’utilisation de nos services.

2 Politique de Collecte de Données à caractère Personnel

En utilisant le Site et en fournissant des informations personnelles sur la base du consentement de l’Utilisateur, vous acceptez la collecte et l’utilisation de données conformément à cette politique de traitement des données personnelles.

La navigation sur le Site est possible sans fournir de Données Personnelles vous concernant. Toutefois, si vous souhaitez être mis en relation avec un Conseiller, Aurélien MAISONNIAL est amené à vous demander informations sur vos Données Personnelles. La communication de Données Personnelles dans ce cadre est volontaire. Si vous ne fournissez pas ces Données Personnelles, vous ne pourrez pas bénéficier des services correspondants proposés par le Site, tels qu’une étude personnalisée et la communication de newsletters.

Les raisons pour lesquelles vos Données Personnelles sont collectées sont mentionnées ci-après, accompagnées d’une brève description de la manière dont ces données pourront être traitées dans chaque cas.

2.1 : Protection des données à caractère personnel

Les données personnelles concernant l’Utilisateur, recueillies pour les besoins liés au service proposé, font l’objet d’un traitement informatique dont la principale finalité consiste à remplir les obligations issues du présent Contrat. Constitue une donnée à caractère personnel « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres ». Les données personnelles collectées portent principalement sur l’identification et sur l’appréciation du risque de remboursement (solvabilité). Aucune donnée de nature médicale n’est collectée par l’Intermédiaire.

L’entreprise individuelle Aurélien MAISONNIAL s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués en agence ou via le site www.aurelienmaisonnial.fr, en vue de l’exécution du contrat d’intermédiation en opération de banque ou de Conseil en Gestion de patrimoine, par des Conseiller habilités soient conformes au Règlement européen 2016/679 du 27/04/2016 relatif à la protection des données personnelles et à la Loi Informatique et Libertés art. 5, 1° Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 20/06/2018, incluant notamment le Numéro d’Inscription au Répertoire (NIR).

Le Site peut fournir des liens vers des sites Internet extérieurs, Aurélien MAISONNIAL ne fournit aucune garantie ni ne fait aucune déclaration relative à ces sites Internet extérieurs. Les propriétaires et opérateurs de ces sites Internet extérieurs peuvent collecter, utiliser ou transférer des Données Personnelles dans le cadre de termes et conditions différents de ceux de Aurélien MAISONNIAL. En vous connectant à un site Internet extérieur, vous devez vous informer sur les mesures de confidentialité et de sécurité de ces sites Internet extérieurs.

2.2 : Identité du responsable du traitement des données :

Comme la Loi l’y autorise, l’Intermédiaire ne dispose pas de Délégué à la Protection des Données (ou DPD).

L’entreprise Individuelle Aurélien MAISONNIAL, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 832 243 075, dont le siège social est à Brignais (69530), 32 rue du Garel, peut être contacté par mail à l’adresse aurelien.maisonnial@gmail.com ou par voie postale à l’adresse 32 Rue du Garel – 69530 BRIGNAIS, France.

2.3 : Destinataires des données collectées :

Le destinataire principal de ces données est l’Intermédiaire, notamment tenu de répondre sincèrement aux demandes des organismes et établissements de crédit contactés ; ces données font l’objet de communication extérieure par le seul Intermédiaire, pour les seules nécessités d’exécution du présent contrat ou d’exigences légales et réglementaires (art. L. 561-1 et suivants du Code monétaire et financier, en particulier), dans le respect de la législation en vigueur (dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du 14 avril 2016, de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée et de son Décret d’application n° 2019-536 du 29 mai 2019), dont les principaux aspects sont rappelés ci-après.

La recherche de crédit et le Conseil en gestion de Patrimoine s’effectue dans le cadre des dispositions légales du secret professionnel applicables aux professionnels bancaires concernés par le présent contrat (art. L. 511-33 et L. 511-34 du Code monétaire et financier) ; l’Intermédiaire est soumis au secret professionnel bancaire. Toutefois, les Conseillers Courtiers-IOBSP et Conseiller en Gestion de patrimoine sont également tenus de répondre sincèrement à toutes demandes de renseignements des organismes, de l’établissement de crédit, de la société de financement, de l’établissement de paiement ou de l’établissement de monnaie électronique qui fournit des services de paiement lorsqu’elles peuvent lui être utiles pour apprécier les antécédents du client et, le cas échéant, le risque encouru (art. R. 519-31 I du Code monétaire et financier). Le responsable de la collecte et du traitement des données personnelles ne communique aucune de ces données personnelles à d’autres tiers que ceux mentionnés. Il ne communique aucune de ces données personnelles en dehors de l’Union européenne.

Nous attirons votre attention sur l’utilisation des boutons des réseaux sociaux de type « Se connecter via … ». L’utilisation de ces boutons simplifie dans certains cas la saisie de vos données pour renseigner un formulaire. Il s’agit d’une facilité proposée. L’utilisation de ces boutons est susceptible d’entraîner une collecte de données personnelles par les réseaux sociaux concernés avant même que Aurélien MAISONNIAL n’ait collecté vos données personnelles.

Nous vous invitons à être vigilants et consulter les politiques de protection des données personnelles de ces réseaux sociaux afin de prendre précisément connaissance des informations qui sont collectées par ses sites et applications ainsi que les finalités d’utilisation de vos données, notamment à des fins publicitaires. Vous pouvez parfois paramétrer directement sur les réseaux sociaux utilisés l’accès et la confidentialité de vos données. L’utilisation de ces boutons « réseaux sociaux » se fait à votre initiative et sous votre entière responsabilité. Aurélien MAISONNIAL n’est pas responsable du traitement de vos données qui sera fait par ces réseaux sociaux tiers.

2.4 : Les données collectées :

Aurélien MAISONNIAL veille à ne traiter que des données personnelles qui sont strictement nécessaires à l’égard des finalités détaillées plus haut (principe de proportionnalité de la collecte). En plus des informations nécessaires à la mise en relation (tels que par exemple vos nom et prénom, adresse email etc. …).

Les données que nous traitons sont tout d’abord les données que vous nous fournissez via nos formulaires de souscription.

Il s’agit de vos données :

• des données d’identification ;
• des données concernant votre situation économique et financière ;
• des données concernant votre activité professionnelle ;
• des données de connexion (en cas de demande sur le site ou application Aurélien MAISONNIAL), il s’agit de l’adresse IP ou des appareils de connexion utilisés, de vos données de navigation, des données de Cookies (voir section Cookies ci-dessous).

Le caractère obligatoire des données collectées vous est signalé lors de la collecte par un message. Renseigner certaines données est obligatoire seulement lorsque cela nous est nécessaire pour traiter votre demande ou requis pour répondre de manière pertinente à votre demande.

Si les données obligatoires ne sont pas renseignées, nous ne pourrons pas vous fournir le Service que vous souhaitez.

Nous ne collectons pas de données tierces que vous seriez susceptibles d’écrire ou de diffuser sur des sites tiers partenaires. Nous ne collectons pas non plus les commentaires que des personnes tierces seraient susceptibles de faire à votre sujet sur des plateformes partenaires.

2.5 : Les finalités de traitement

Les données à caractère personnel collectées par l’entreprise individuelle Aurélien MAISONNIAL sont utilisées pour le traitement, à toutes les étapes, de votre demande de recherche de financement ou de conseil en gestion patrimonial.

Mise en relation : Nos Services vous permettent d’être mis en relation avec nos Conseillers

Le traitement que nous faisons de vos données nous permet de mieux vous connaître, de vous recommander des Services ciblés à vos besoins ou correspondant à de précédentes requêtes pour être mis en relation avec nos Conseillers et ainsi d’améliorer l’efficacité de nos Services pour mieux vous satisfaire.

Sur le même principe, nous pouvons également vous proposer des Newsletters afin d’être informé de manière régulière sur les actualités dans le domaine de la finance, de l’investissement et du placement. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de ces Services en cliquant sur le lien figurant dans le message reçu ou décocher la case correspondante dans votre espace personnel.

Nous utilisons également les données qui vous concernent pour faire évoluer ou développer de nouveaux Services susceptibles de répondre encore mieux à vos besoins. Ces services s’inscrivent dans le cadre de la finalité de nos traitements de données personnelles à savoir la mise en relation et la gestion de cette mise en relation entre vous et nos Conseillers dans un contexte de suivi, et d’accompagnement.

Vos réponses à nos enquêtes, quand vous choisissez d’y répondre, nous permettent de collecter des informations quantitatives ou qualitatives dans notre domaine d’activité dans le but de produire des éléments statistiques anonymisés sur le marché. Nous pouvons également prendre en compte vos réponses dans le but d’améliorer le fonctionnement de notre site.

Si nous réalisons des traitements ultérieurs de vos données pour d’autres finalités que celles décrites dans notre politique de confidentialité, nous vous en informerons. Ces nouvelles finalités seront compatibles avec les finalités décrites ici et à défaut, nous solliciterons votre consentement.

2.6 : La durée de conservation de ces données

 Durée de conservation des données personnelles. Les données collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes ne sont pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités. L’Intermédiaire les conserve pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées (Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016). La durée de conservation des données personnelles correspond à la durée de mise en œuvre des finalités énoncées, majorée du délai de prescription. Exceptionnellement, les données personnelles peuvent être conservées une fois ces finalités accomplies, afin notamment de traiter une réclamation, de répondre aux besoins d’une action en justice probable ou en cours ou encore sur demande des autorités administratives de supervision.

Conformément aux dispositions régissant la conservation des données à caractère personnel et en regard de la nature des opérations de banque et de conseil en gestion de patrimoine, compte tenu de la nature et de l’objet du contrat de mandat, ces données personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées soit :

• durant le nombre total d’années de la durée initiale du crédit, du placement ou de l’assurance, à compter de la date de signature du contrat de mandat. Les contrats conclus électroniquement et portant sur un montant supérieur à 120 euros sont conservés durant au moins dix années (articles L. 213-1, R. 213-2 du Code de la consommation) ;
• cinq (5) années si le crédit est demandé sans être obtenu ;
• trois (3) années dans tous les autres cas.

L’Intermédiaire procède à l’effacement des données à caractère personnel à la fin du trimestre civil durant lequel leur durée de conservation arrive à son terme, soit quatre fois par année.

En s’inscrivant sur le site, l’Utilisateur exprime son accord au contrat, et autorise l’Intermédiaire, à collecter, à utiliser et à conserver les données personnelles transmises par lui, à communiquer au Conseiller organisme et établissement de crédit, toutes les informations et données personnelles le concernant, même celles couvertes par le secret professionnel bancaire, conformément aux prévisions de l’article L. 511-33 du Code monétaire et financier et dans le cadre de l’exécution du présent contrat.

2.7 : Communication

Selon les Services utilisés ou vos préférences, nous vous contacterons par téléphone, par mail, par publications sur nos Sites, par SMS, messagerie instantanée, notifications push ou par tout autres moyen de communications que vous nous aurez transmis.

2.8 : Sécurité des Données collectées

Toutes les données collectées sont traitées de façon à garantir une sécurité appropriée, ce qui se traduit par une politique de sécurité logique et matérielle et des mesures de sécurité spécialement adaptés à nos activités.

Aurélien MAISONNIAL utilise diverses mesures de sécurité techniques afin de protéger les Données Personnelles collectées, utilisées ou transférées contre les pertes, utilisations abusives, falsifications ou destructions. Toutefois, le réseau Internet étant ouvert à tous et non sécurisé, Aurélien MAISONNIAL ne peut être tenu pour responsable de la sécurité des transmissions des Données Personnelles par Internet.

Aurélien MAISONNIAL et nos conseillers sont sensibilisées au RGPD et la prise en compte de la protection des données personnelles est omni présente au moment de la conception et l’exploitation des applications.

Ainsi, les principes suivants président les développements des sites et des applications, tant au niveau infrastructures techniques (Hébergement redondants sécurisés, Politique de sécurisation et de contrôle d’accès), que du point de vue applicatifs (développement des sites et applications) :

• Collecte des données sécurisée
• Stockage garantissant l’intégrité et la confidentialité des données
• Sécurisation des environnements de développement et de l’accès aux données

Nous traitons les données personnelles au sein d’infrastructures sécurisées localisés en Union Européenne.

3 : Droits des personnes sur leurs données personnelles

L’Utilisateur bénéficie d’un droit permanent d’opposition, d’accès et de rectification, d’effacement et d’oubli, de limitation de traitements, de portabilité, de retrait de son consentement et de fixation du sort de ses données personnelles après sa mort.

Dans les limites et conditions autorisées par la réglementation en vigueur, le Client souhaitant exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, s’adresse à l’Intermédiaire, en produisant dans les deux cas une copie recto verso de pièce officielle d’identité en vigueur, afin de justifier de son identité, soit :

• par simple courrier à l’adresse : Aurélien MAISONNIAL, Service « Protection des données personnelles », 32 Rue du Garel – 69530 Brignais,
• par courrier électronique à l’adresse : aurelien.maisonnial@gmail.com

L’Utilisateur peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. Le droit à l’effacement des données ne s’applique pas lorsque la conservation des données est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice (Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016).

En s’inscrivant sur le site, l’Utilisateur exprime son accord au contrat, et autorise l’Intermédiaire, à collecter, à utiliser et à conserver les données personnelles transmises par lui, à communiquer au Conseiller organisme et établissement de crédit, toutes les informations et données personnelles le concernant, même celles couvertes par le secret professionnel bancaire, conformément aux prévisions de l’article L. 511-33 du Code monétaire et financier et dans le cadre de l’exécution du présent contrat.

En s’inscrivant sur le site, l’Utilisateur accepte la Politique de confidentialité décrivant le traitement des données personnelles, l’Utilisateur autorise l’Intermédiaire, à collecter, à utiliser les données personnelles transmises par lui à des fins d’information commerciale.

4 : Politique des cookies

Dans un souci de clarté, nous précisons la façon dont notre site Aurélien MAISONNIAL utilise des cookies. En utilisant le Site, vous pouvez accepter ou non que des cookies soient placés sur votre ordinateur.

4.1 : Qu’est-ce qu’un cookie ?

L’utilisation des cookies est courante sur Internet, lors de vos consultations des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone, se sont de petits fichiers texte enregistré par le navigateur, contenant des informations pour vous permettre de bénéficier d’une meilleure expérience de navigation, personnalisée et sécurisée. Ces cookies sont indispensables afin de pouvoir naviguer sur le Site et bénéficier pleinement de ses fonctionnalités telles que l’accès à certaines pages Internet sécurisées. Sans ces cookies, certains services que vous demandez ne pourront vous être fournis.

Aurélien MAISONNIAL peut utiliser des Données Personnelles recueillies par nos cookies afin d’analyser le comportement des utilisateurs sur le Site et ainsi fournir un contenu et des offres plus personnelles.

Aurélien MAISONNIAL utilise des cookies ou autres traceurs pour faciliter l’utilisation du site, améliorer la performance et la sécurité du site, personnaliser votre visite, vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, réaliser des statistiques de fréquentation et de navigation du site.

Si vous ne souhaitez pas utiliser de cookies, vous devez configurer les paramètres de votre ordinateur afin d’effacer tous les cookies de sites Web et/ou recevoir une notification si des cookies sont stockés. Les informations ci-dessous vous permettent de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer. Si vous ne souhaitez pas modifier la configuration des cookies, poursuivez simplement votre visite sur le site.

4.2 : Les cookies utilisés ?

Cookies techniques : ils permettent de vous déplacer sur le site internet et d’utiliser ses fonctionnalités.

Cookies de fonctionnalité : Ces cookies permettent à un site Internet d’enregistrer vos choix de paramétrage de ce même site afin de vous fournir des fonctionnalités améliorées et plus personnelles.

Ces cookies ne peuvent pas suivre votre activité de navigation sur d’autres sites Internet et ne recueillent aucune information vous concernant qui pourraient être utilisés à des fins publicitaires.

Cookies de performance : Ces cookies sont utilisés afin de recueillir des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent le Site telles que les pages les plus visitées ou l’apparition de messages d’erreur sur certaines pages. Toutes les informations recueillies par le biais de ces cookies sont anonymes, et collectées dans le seul but de développer et de suivre les tendances du trafic sur le Site afin d’améliorer la façon dont il fonctionne. Ces informations font l’objet d’un usage exclusif par Aurélien MAISONNIAL et ne sont aucunement partagées avec des tiers ou connectées à toutes autres informations. Les cookies de performance utilisés sur le Site sont les suivants : Cookies de visiteurs inscrits ou non-inscrits & Cookies analytiques.

Cookies de visiteurs inscrits : Cookie utilisé pour enregistrer l’identifiant unique attribué à chaque utilisateur inscrit.

Cookies de visiteurs non-inscrits : Cookie utilisé pour attribuer aux utilisateurs non-inscrits un identifiant unique afin de les reconnaître et d’analyser la façon dont ils font usage du Site.

Cookies analytiques : Ce sont des cookies de Mesure d’audience, utilisés à des fins statistiques. Ces Cookie utilisé pour stocker l’adresse URL des pages Internet précédemment visitées, permettant ainsi de suivre la navigation des utilisateurs provenant de l’extérieur comme de l’intérieur même du Site. Lorsque vous cliquez sur un lien publicitaire de Aurélien MAISONNIAL depuis un site Internet tiers, un cookie peut être placé sur votre ordinateur afin d’enregistrer celui-ci dans le but de mesurer l’audience de nos annonces publicitaires et de nous assurer qu’elles sont utilisées de manière efficace. Ces cookies ont pour objectif d’analyser et d’améliorer les performances du site Aurélien MAISONNIAL. 

• GOOGLE ANALYTICS : Indispensable pour piloter notre site internet, il permet de mesurer des indicateurs comme l’affluence, les produits les plus consultés, ou encore la répartition géographique des visiteurs. Les cookies placés par Google Analytics sont uniquement utilisés à des fins d’analyse et ne permettent pas le suivi individuel des utilisateurs. Pour plus d’informations sur comment Google Analytics collecte et utilise ces données et les droits liés à l’utilisation de ces cookies, veuillez consulter leur charte de Protection des Données Personnelles. Si vous refusez toutefois que Google Analytics collecte des Données Personnelles de votre part, vous pouvez télécharger et installer le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.

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Cookies de ciblage : Les cookies de ciblage sont utilisés pour mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire en permettant la diffusion de publicités ciblées à l’écoute des utilisateurs et dont la récurrence d’apparition est limitée. Ces cookies comptabilisent la visite d’un site par un utilisateur.

Cookies de Marketing Publicitaire : Ces cookies permettent l’affichage de messages publicitaires au nom et pour le compte de la marque Aurélien MAISONNIAL lors de votre navigation sur des sites externes aux sites Aurélien MAISONNIAL. Les données que nous récupérons via ces cookies sont utilisées exclusivement dans le cadre de campagnes publicitaires et sont anonymes. Elles nous permettent ainsi de vous proposer du contenu publicitaire correspondant à vos attentes et sont notamment utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité.

• GOOGLE ADS : GOOGLE ADS est la régie publicitaire du moteur de recherches GOOGLE. Il permet de réaliser des campagnes publicitaires via un système d’annonces et d’afficher ces annonces dans les résultats des moteurs de recherches en fonction des mots clés tapés par les internautes. Suivez ce lien pour plus d’informations sur la politique de confidentialité de Google

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• LINDEKIN : Grâce au code que LINDEKIN nous fournit nous pouvons identifier les visiteurs en provenance de ce réseau, et nous permet également de poursuivre nos échéances sur ce réseau social. Suivez ce lien pour plus d’informations sur la politique de confidentialité de LINKEDIN

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• FACEBOOK PIXEL : Grâce au code que FACEBOOK PIXEL nous fournit nous pouvons identifier les visiteurs en provenance de FACEBOOK, et nous permet également de poursuivre nos échéances sur ce réseau social. Suivez ce lien pour plus d’informations sur la politique de confidentialité de FACEBOOK PIXEL

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Cookies d’Interactions conversationnelles : Ces cookies facilitent l’interaction avec les différents réseaux sociaux (Facebook, Instagram) sur le site Aurélien MAISONNIAL et permettent notamment aux visiteurs de partager le contenu de leur choix. Ces cookies peuvent également faciliter l’interaction des visiteurs sur le site Aurélien MAISONNIAL via des outils relationnels (Tchat, emails).

4.3 : Comment accepter ou refuser les cookies ?

Les cookies peuvent être gérés de différentes manières : en fonction de vos préférences, vous pouvez les autoriser, les refuser, les désactiver (un cookie déjà déposé peut seulement être désactivé, celui-ci s’effacera seulement au terme de sa durée de vie). Vous pouvez exprimer vos choix et modifier vos souhaits par l’intermédiaire de votre navigateur.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies, vous pouvez configurer votre navigateur afin de les refuser ou qu’il vous avertisse lorsque vous en recevez un, vous demandant alors si vous acceptez ou non le placement d’un tel cookie.

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin de désactiver les cookies. Pour cela veuillez consulter l’onglet « Outils » de votre navigateur, ou toute autre dénomination similaire.

La configuration de chaque navigateur est différente. Il vous appartient de suivre les instructions de l’éditeur de votre navigateur comme suit (liens disponibles à la date de mise à jour de cette charte de confidentialité) :

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• Si vous utilisez le navigateur Safari
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Pour Internet Explorer : https://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-Cookies

Pour FireFox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies

Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Les liens Opt-out pour les cookies de mesure d’audience (statistiques)

Pour les cookies déposés par Google Analytics : https://support.google.com/analytics/answer/181881

Les liens Opt-out pour les cookies de partage

Pour les cookies déposés par Facebook : https://fr-fr.facebook.com/help/cookies

Pour les cookies déposés par Twitter : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter

Pour en savoir plus sur les cookies et leur incidence sur vous et votre expérience de navigation, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL.

4.4 : Durée d’utilisation d’un cookie

Les cookies ont une durée maximale de vie de treize mois après leur premier dépôt dans l’équipement de votre terminal (faisant suite à l’expression de votre consentement). Toutefois, vous pouvez à tout moment modifier vos choix via le cookie center.

4.5 : Autres technologies de suivi

Aurélien MAISONNIAL utilise également des technologies sensiblement similaires aux cookies telles que des balises Internet ou toute autre technologie pouvant figurer dans des courriers électroniques publicitaires ou des newsletters afin de déterminer si ces messages ont bien été consultés ou si vous avez cliqué sur les liens qu’ils contiennent. Les balises Internet ne déposent aucune donnée sur votre ordinateur, mais peuvent être utilisés en parallèle des cookies afin d’analyser l’activité de navigation du Site.

Aurélien MAISONNIAL peut faire appel à des fournisseurs externes pour recueillir, utiliser et traiter de quelque manière que ce soit, les Données Personnelles pour notre compte. Nous avons pour règle de demander à ces fournisseurs externes de traiter les Données Personnelles conformément aux engagements de Aurélien MAISONNIAL en matière de confidentialité et de sécurité.

5 : L’autorité de contrôle

L’autorité de contrôle désignée par la loi française est la Commission Nationale Informatique et Liberté que vous pouvez saisir en cas de litige dans l’exercice de vos droits ou si vous pensez que votre réclamation concerne un manquement à la règlementation. Vous trouverez les modalités de cette saisie sur le site internet de la CNIL.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (3, place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex www.cnil.fr)

6 Obligations légales de communication de données

Aurélien MAISONNIAL peut communiquer vos Données Personnelles pour faire appliquer les Conditions d’Utilisation du Site ou en cas de situations d’urgence pour assurer la sécurité des personnes, ou protéger le public ou le Site. Aurélien MAISONNIAL pourrait également communiquer vos données en vertu de la loi, sur une décision de justice, mandat, arrêté ou toute autre réglementation dans tous pays où Aurélien MAISONNIAL est implanté.

7 : Mise à jour de la politique de protection des données

Notre politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou aménagée à tout moment. La dernière version en vigueur est consultable sur le site www.aurelienmaisonnial.fr

8 : Contact

Pour toute question relative à l’utilisation de vos Données personnelles, veuillez envoyer un email à aurelien.maisonnial@gmail.com